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20130405

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Présentation générale : EP1247991

Extrait de la Base statut des brevets

EP1247991



EP1247991 - Pompe centrifugale
StatutBrevet EP révoqué
N° et date de publicationEP1247991 - 2002-10-09
N° et date de dépôtEP01108605 - 2001-04-05
Type de demande Demande européenne - Brevet d'invention
CIBCIB7 : F04D 29/24
CIBCIB7 : F04D 29/42
Demandeur Hitachi, Ltd. -
TitulaireHITACHI PLANT TECHNOLOGIES LTD - 5-2 HIGASHI IKEBUKURO 4 CHOME TOSHIMA KU TOKYO 10160047 - JP
InventeurNON RENSEIGNE -
MandataireCABINET NONY - 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 784352809
Date de délivrance2005-10-12
Traduction du brevet2006-06-09 : Publication de remise (BOPI 2006-23)
Inscription au Registre national des brevets (RNB)N° 0158539 - TO : Transmission totale de propriété - 2007-05-14
Dernière annuité payée2011-04-11 : 250.00 €
Quantième - N° de l'annuité payée11
Base de données mise à jour au   24.05.2013